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Notre société

De la conception à la réalisation des abris de jardin,

Une entreprise spécialiste de la construction bois
qui s'engage pour le developpement durable.

Notre Engagement

Nous avons une expérience reconnue de plus de 25 ans dans le domaine particulier de la construction bois.

Nous sommes une entreprise respectueuse Qui s’engage pour le:

Respect du client
Respect des matériaux
Respect de notre environnement
Respect du commerce équitable

Respect du client

Notre client est notre principale partenaire. C’est pourquoi nous mettons tout en œuvre pour le satisfaire.
C’est à ce titre que nous nous engageons à

Répondre dans les 48 heures (hors week-end et jour férié)à toute demande (devis, précision technique, administrative etc.…..)
A respecter nos délai de livraison sauf cas de force majeur indépendant de notre volonté
A livrer un élément reconnu manquant ou défectueux dans un délai maximum de 7jours

Respect des matériaux

Tous les matériaux choisis par cabanebois ont été sélectionnés suivant des critères techniques particuliers en fonction de la nature de chaque matériau.
Pour ce qui concerne le matériau principal le bois

Nous nous engageons :
A s’assurer de la provenance des bois
A garantir la qualité des bois ceux-ci après sciage sont ressuyé puis arrosé enfin mise au séchoir au minimum 15 jours afin que les bois livré chez le client aient un taux d’humidité compris entre 14 et 20 % maximum

Respect de notre environnement

Aujourd’hui devant les enjeux capitaux et vitaux lié a notre environnement a tous que nous allons laissé aux générations futures .Nous avons décidé de nous engagé sur le chemin du développement durable avec force, conviction et détermination.
En plus de nos compétences technique nous considérons que la seule utilisation du matériaux bois, unique matériaux de construction naturel et renouvelable,ne constitue pas un gage suffisant et satisfaisant d’un engagement en faveur de notre environnement.
C’est a ce titre que notre entreprise est certifié PEFC qui vous garantie la source d’approvisionnement des bois qui proviennent de foret gérées durablement, certification dans sa formule la plus contraignante.
Nous nous engageons

a respecter les règles de notre certification PEFC
a n’utiliser que des bois PEFC
Provenant de foret géré durablement
a ne pas utiliser de bois tropicaux leur utilisation massive détruisant le foret primaire
a ne pas utiliser de traitement chimique toxique
à n’utiliser que des matériaux recyclable

Respect du commerce équitable

Nos produits en bois ne sont pas des produits importés
Ils sont fabriqués en France
Nous nous engageons dans les accords passés avec nos partenaires fabricants à ne pas passer des accords qui pourraient mettre en danger leur équilibre financier

Informations légales

Informations société

Sarl Design Bois Construction
au capital de 1000 €
Site web de Design Bois Construction

Coordonnées postales :

Cabanes Bois DBC
2 Grande Rue 54470 Dommartin la Chaussée
Hebergement : Sarl OVH Roubaix

Création et Webmaster

DefiWebDesign voir le site
Marange Silvange

Webmaster boutique :

DefiWebdesign
Marange Silvange

Informatique et Libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Seule notre société est destinataire des informations que vous lui communiquez. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines données qui vous concernent, veuillez nous adresser un courrier en ce sens, soit à notre adresse postale, soit par e-Mail

Copyright

Le nom de domaine "CABANEBOIS.COM " est enregistré et réservé.
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Conditions Générales de Vente de CABANE BOIS

Preambule

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre la société Design Bois Construction, Société à responsablité limité au capital de 1000 &euros;, et les clients souhaitant passer commande sur le site www.cabanebois.com

Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.

Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par la SARL .......

Les presentes conditions de vente appellé CGV sont a prendre et a accepter dans leur totalité par le client, sans possibilité de modification

Des conditions particulières à certains produits ou services peuvent compléter les présentes conditions générales. Elles sont alors précisées lors de la présentation de l'article.

Le fait, pour tout client, de passer commande sur le site www.cabanebois.com implique son acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente. La livraison des commandes ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France Continentale, en Corse à Monaco Belgique et au Luxembourg

Les photos et descriptifs des produits présentés sur ce site n'ont pas de valeur contractuelle
Nos services sont reservés aux personnes ayant leur pleine capacité juridique leur permettant de souscrire ce type de contrat

Nomenclature des 19 articles composant les présentes C.G.V.

1° Commandes
2° Resiliation
3° Prix
4° Frais de transport
5° Paiement
6° Livraison
7° Délai de rétractation
8° Garantie
9° Produits
10°Informations nominatives
11°Réserve de propriété
12°Relation clientèle
13°Propriété intellectuelle
14°Intégralité
15°Durée
16°Droit applicable et compétences
17°Liens vers d'autres sites
18°Preuve

1. Commandes

Le client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site et confirme le récapitulatif détaillé de celle-ci.

Le client est tenu de fournir toutes informations nécessaires à la livraison : adresse, code d'accès, étage accessibilité (et, par exemple, dans le cas d'articles aux conditions de livraison particulières : N° de téléphone auquel il peut être joint dans la journée pour prise de rendez vous).

Le processus de commande par le client et de validation de commande par cabanebois est le suivant

-Le client identifie un ou plusieurs produits apparaissant sur le site cabanebois
-le client informe cabanebois de son intention de passer commande en decrivant clairement l'objet de sa commande
-Cabanebois accuse reception de la demande du client si necessaire il prends contact directement avec le client afin que la demande du client soit en parfait adequation avec le bon de commande
-cabanebois envoie par mail et courrier qui est le seul document contactuellement valable le bon de commande et la facture du produit avec demande de paiement soit de la totalité ou partiel du produit
-le client receptionne les documents en cas d'accord avec ceux-ci il donne son accord en les validant par signature et mention prevue a cet effet et en effectuant par tous moyens a sa convenance cheque ,virement, carte bleu
-cabane bois receptionne les documents pour traitement administratif
-Passé le delai de retractation et le paiement effectif de la totalité des sommes dues le document est reputé contractuel cabanebois est engagé contactuellement dans ses obligations
-Cabanebois accuse reception ,c'est la validation definitive de la commande
-L'accusé reception est la confirmation de commande pour le client

Les informations enregistrées par le système de Cabanebois sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre Cabanebois et ses clients.
La société Cabanebois ne s'engage aucunement à honorer les commandes reçues sur le site internet. Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité de l'article, Cabanebois s'engage à en informer au plus vite le client par tout moyen à sa convenance.
Cabanebois ne saurait être mis en cause et tenu pour responsable des conséquences de tous événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure, qui tendraient à retarder ou empêcher la passation de la commande en ligne.

2. Resiliation

En cas de violation par le client de l'une de ses obligations essentielles Cabanebois se reserve la possibilité de suspendre immédiatement et de plein droit la fourniture du service et/ou de resilier le et/ou les contrats en cours sans preavis .

Cette violation serait entre autre constituée :
- Soit en cas de manquements relatifs aux droits de la proprieté intelectuelle
- Soit en cas de non reception de documents justificatifs
- Soit en cas de reception de documents jugés non-conforme par cabanebois
- soit en cas de défauts d'information necessaires à la livraison
- soit en cas de non respect d'une ou plusieurs disposition du present document nommé condition generale de vente
En cas de resiliation anticipée dans les conditions du présent article cabanebois ne remboursera ,en aucun cas , les sommes versées en totalité ou partiellement par le client.

3. Prix

Les prix affichés s'entendent nets toutes taxes comprises et hors frais d'envoi et divers frais qui sont a la charge du client
Les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment.
Ces prix sont applicables dans le cadre de la vente à distance.
Les articles font l'objet d'un affichage en euro.

4. Frais de transport

Toute commande donne lieu à facturation d'une participation aux frais de traitement et d'une participation aux frais de livraison.
Leur montant est déterminé par le poids ,le lieu de livraison l'encombrement des pieces commandées,les conditions de livraison,
pour toute la France Métropolitaine et Monaco. Les livraisons en Corse peuvent faire l'objet de conditions particulières dont le client sera informé soit directement sur le site lors de la passation de commande
Le montant des frais de livraison est indiqué sur le bon de commande
Certains articles bénéficient exceptionnellement d'une exonération de la participation aux frais de livraison (la participation aux frais de traitement reste appliquée). Cette exonération est signalée dans la fiche produit et dans la dernière colonne du panier avec le logo suivant :LIVRAISON GRATUITE
Les montants des participations aux frais de livraison et de traitement sont repris en detail sur le bon de commande et la facture.
Le client reconnaît être pleinement informé des participations aux frais d'envoi (traitement et livraison) qui viennent s'ajouter au prix des marchandises commandées.

5. Paiement - Sécurisation des transactions de règlement

Les produits et participation aux frais d'envoi sont payables à la commande.
Vous pouvez effectuer votre paiement :
- Par carte bancaire (Carte bleue / visa ou Eurocard / Mastercard )
- Carte American Express.
- Par chèque. Dans ce cas, votre commande ne sera validée qu'à réception de votre chèque.
- Par virement bancaire
Les règlements finaux des clients sont remis en banque le jour de la reception du paiement du client
Dans le cas de l'accompte, la remise en banque a lieu au plus tard 7 jours après la passation de commande.

6. Livraison

Les livraisons s'effectuent exclusivement en France Métropolitaine et en Principauté de Monaco. Les livraisons en Corse feront l'objet de conditions particulières. Ces conditions seront communiquées au client soit directement sur le site pendant la passation de commande ou bien par téléphone avant l'expédition de sa commande.
La livraison n'inclut pas la mise en service des appareils.
Les livraisons s'effectuent à l'adresse de livraison indiquée par le client. Nos transporteurs sont mandatés pour déposer les colis dans vos boites aux lettres ou devant votre maison ou au pied de votre immeuble.
Si ce dernier est muni d'un ascenseur, la livraison s'effectue à l'étage, sous réserve que le colis puisse entrer dans l'ascenseur.
Les livraisons sont effectuées soit par La Poste, soit par transporteur. De plus, les colis livrés par transporteurs sont le plus souvent conditionnés et livrés sur palette.
Les livraisons réalisées par transporteur sur les îles métropolitaines (hors Corse) ont lieu à quai sur le continent à l'embarcadère de la gare maritime. Pour l'Ile d'Oléron et l'Ile de Ré, les livraisons sont effectuées à l'adresse de livraison indiquée par le client.
La participation aux frais d'envoi, à la charge du client, est détaillée dans le paragraphe prévu à cet effet. Le délai d'expédition ou de livraison des produits figure explicitement dans la fiche descriptive de chaque produit. En tout état de cause, ce délai est donné à titre purement indicatif et sous réserve de disponibilité.
En cas d'allongement prévisible du délai d'expédition figurant dans la fiche descriptive, Cabanebois s'engage à en informer le client dès que possible et par tout moyen
Cabanebois ne saurait être mise en cause et tenu pour responsable des conséquences de tous événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure ou relevant du fait du transporteur, qui tendraient à retarder ou empêcher la livraison des produits commandés.
Les delais de livraison mentionnés sur le bon de commande le sont à titre indicatif
Le délai de livraison ou inexécution du contrat ne peuvent en aucun cas avoir pour conséquence le versement de dommages et intérêts au profit du client ou des prestataires de service de celui-ci.
Le client s'engage à transmettre, lors de la commande, toutes les informations nécessaires à la livraison ,adresse de livraison condition de livraison etc tout ceci apparaissant sur le questionnaire transport afin d'en garantir la bonne fin (et en particulier le N° de téléphone auquel le transporteur peut le joindre dans la journée).
Le client s'engage, pour lui même ou pour le destinataire de la commande, à prendre livraison des marchandises à l'adresse qu'il a indiquée lors de la commande.
Lors de la livraison, le client ou le destinataire des produits, doit pouvoir, si cela lui est demandé, faire la preuve de son identité.
Si un paiement lui est demandé a livraison le client s'engage a faire ce paiement avant toute operation de dechargement le transporteur s'assurant de la validité et conformité du paiement Dés ses obligations remplies par le client le transporteur ou livreur procede a la livraison de la commande
Le client s'engage, après vérification de la conformité du ou des colis en présence du transporteur, à signer le récépissé de livraison présenté par le livreur.
NB : ces réserves doivent être très précises (quel produit présente quel dommage) pour être prises en compte
En cas d'avarie de transport, le client doit refuser le produit endommagé au livreur et indiquer « Refus pour avarie » sur la feuille d'émargement faute de quoi tout recours serait impossible.
Par la signature du récépissé de livraison en dehors de réserves précises, et l'acceptation des produits, le client reconnaît avoir reçu la marchandise dans un état lui donnant toute satisfaction.
Dès lors, toute réclamation liée à l'état des produits livrés ne pourra être reçue.
En cas de livraison non conforme à la commande en qualité ou en quantité, le client doit en informer Cabanebois, en indiquant la référence de la commande, en appelant nos conseillers technique
L'impossibilité de livrer le client de son fait (manquement à un rendez-vous de livraison, non retrait de colis après avis de passage, refus de déchargement, permis de construire refusé, ...) entraîne pour celui-ci la perte de la participation aux frais d'envoi. Les frais de retour sont à la charge totale du client. Si le client souhaite une nouvelle livraison, la participation aux frais de livraison devra de nouveau être payée par le client au préalable.
Certains chargements très volumineux de type cabane, nécessitent des moyens de transport specifique . Ces articles sont livrés devant le domicile du client et dans les conditions normales d'accessibilité (entrée et sortie) pour un semi-remorque de 18 mètres de long, 3 mètres de largeur, et 4,20 mètres de haut. Le client doit s'assurer que l'infrastructure routière d'accès au lieu de livraison permet le passage d'un semi-remorque (passage de pont, résistance de la route,...).
Le camion doit pouvoir accéder et manoeuvrer facilement devant le lieu de la livraison. Il doit être en mesure de décharger latéralement et de repartir en marche avant (ou arrière) ou faire demi-tour sans difficulté dès la livraison effectuée.
Si la configuration réelle du lieu de livraison empêche physiquement l'accès du camion ou le déchargement du ou des articles, Cabanebois se réserve le droit d'annuler la livraison a charge du client tout dommage et interet et tout enlevement sous sa responsabilité.
Si l'accessibilité n'est pas conforme à ces conditions, le client doit détailler les contraintes d'accessibilité de son domicile au moment de la commande dans le questionnaire transport afin d'étudier la meilleure solution pour la livraison.
Dans le cas de livraison avec prise de rendez-vous, le client s'engage à être présent dans une plage horaire de plus ou moins une heures.

7. Délai de rétractation -

Il est entendu par delai de retractation le fait que le client dispose d'un délai de sept jours pour changer d'avis pour ce qui concerne le produit choisi par lui et sa commande qui confirme son choix
Pour ce qui concerne particulierement les produit proposé par cabanebois et l'objet de cet article
Pour les produits cabanebois quelque soit la procedure de commande et de paiement voir chapitre 1 et 2 ,la procedure de retractation est la suivante
Procedure de retractation
Produit de base Cabane et Negoce
produit cabane avec option
produit sur mesure cabane negoce et mobilier
produit mobilier
le delai de retractation de 7 jours demarre a partir du moment ou cabanebois a receptionné la confirmation de commande y compris le titre de paiement de l'accompte due faisant partie integrante de cette commande ,cabanebois accusant reception par mail au client de sa commande
Le client qui souhaite se retracter doit le faire savoir par mail et par courrier reccomandé envoyé dans les delai imparti soit 7 jours aprés reception de la confirmation de commande par cabanebois . Pour ce qui est du titre de paiement il sera renvoyé etant donné que cabanebois ne remet a l'encaissement le titre de paiement de l'accompte qu'a l'expiration du delai de retractation
Passé ce delai il n'y aura aucune autre possibilité pour quelques motifs qu'il soient au client de se retracter.

8. GARANTIE

Le délai de validité et le type de garantie sont indiqué soit au moment de la commande de l'article et/ou lors de sa livraison.
Il est rappelé que la garantie suppose que le client ait honoré ses engagements financiers envers Cabanebois ; qu'il utilise l'article de façon normale, c'est-à-dire conformément à la notice d'emploi et d'entretien de l'article, et qu'aucun tiers non agréé par Cabanebois n'intervienne pour une intervention et/ou reparation sur un article du catalogue de cabanebois
Pour les produits cabane bois il ya deux types de garantie
- Machines outils outillage
il y a une garantie fabricant telle que cela apparait sur les documents en cas de non conformité probante et flagrante le client envoie l'aticle a cabanebois afin qu'il expertise le produit et qu'il procede aux reparations si cela est justifié telle que cela apparait dans les notices
- Produit a base bois
Les cabanes vendues sur ce site sont légalement et réglementairement des habitations légères de loisir en bois, ces dernières sont des biens mobiliers et non pas des ouvrages, puisqu’il n’existe aucun système d’ancrage au sol, elles sont montable, démontable et elles peuvent être transportable sans difficulté ni précautions particulières par toute entreprise de grutage et de transport. Ces cabanes sont des biens mobiliers qui ne sont pas soumis à responsabilité décennale. Ces cabanes sont uniquement couvert par une responsabilité civile assurance souscrite auprès de la compagnie Generali .Cette assurance couvre également les autres produits en vente sur le site à savoir , mobilier de jardin, produit de traitement,outillage,visserie,vente de bois brut. Pour ce qui concerne les cabanes les produits du negoces et les produits mobiliers cabane bois à une obligation de moyen et de mise a disposition au client d'un materiaux correct et conforme
Nous rappelons que le bois est un materiaux reputé non stable dans le temps tant au niveau de son aspect, teinte, surface ,geometrie,apparition de gerce il peut subir aussi des variations dimensionnelles et ce quelque soit les essences choisies de plus il s'agit d'utilisation de bois a l'exterieur
C'est pour cela que cabanebois met a la disposition du client un guide de montage et d'entretien qui permet a celui-ci une bonne utilisation de son produit
Pour ce qui concerne la garantie de ces produits cabane bois n'apporte que la garantie de conformité par rapport aux specification des produits apparaissant sur le site et aux specification des notices de montage et d'entretien Aucune autre garantie ne sera demandé à cabane bois
En cas de non conformité flagrante le client averti par courrier cabanebois qui se rendra sur chez le client ou missionera un representant afin de se rendre compte du bien fondé de la non conformité
Si la non conformité est admise et accepté par cabane bois
les pieces dites non conformes seront purement et simplement remplacées a la charge de cabane bois y compris le transport cet engagement ne porte et ne concerne que la fourniture de materiaux aucune autre demande ne sera admise et prise en compte par cabane bois

9. Produits

Les clients sont informés sur le site internet des caractéristiques essentielles des produits.
Cependant les clients sont invités à prendre connaissance des notices d'emploi ou de toute autre information jointe au produit ou portée sur le produit ou son emballage (précautions d'emploi, conditions d'utilisation, notice d'entretien, montage etc.).
Il est rappelé que les photographies et croquis illustrant, à l'appui du texte, les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Aussi, si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de Cabanebois ne saurait être engagée.
Particulierement pour les produit constitués de bois quelque soient l'essence (cabane,mobilier,produit du negoce)utilisation à l'exterieur le bois etant reconnue comme étant un materiaux naturel vivant non stable ayant des aspects differents des structures differentes des couleurs differents le client accepte de prendre tout produit constitués et/ou a base de bois dans son état lors de la livraison en aucun cas le client pourra mettre en cause le materiaux a aucun moment que ce soit.

10. Informations nominatives

Cabanebois se réserve le droit de collecter les données.
Les données nominatives communiquées par le client ou collectées via le fonctionnement du site (par le biais de cookies ou activeX) ont pour objectif d'assurer la bonne fin des livraisons, d'améliorer la qualité du service et de mieux répondre aux attentes du client.
Le client consent à l'utilisation de ces données par Cabanebois, notamment pour lui communiquer des informations relatives aux services et offres exceptionnelles qui pourraient l'intéresser.
Cabanebois se réserve le droit de diffuser ces données à l'extérieur pour des raisons commerciales.
Le client qui souhaite s'opposer à cette diffusion peut le faire en cochant la case prévue à cet effet sur la fiche de renseignements ou en envoyant un message explicite par le biais du formulaire prévu à cet effet et disponible dans la rubrique "Mentions CNIL".
Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives qui le concernent qui peut être exercé par le biais du formulaire prévu à cet effet et disponible dans la rubrique "Mentions CNIL".
Les données du client sont conservées confidentiellement par Cabanebois pendant une durée de 2 ans à compter de la dernière visite sur le site.
Le Client est informé que ce traitement automatisé d'informations a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro ......

11. Réserve de propriété

Les produits livrés demeurent la propriété de CABANE BOIS jusqu'au paiement complet et effectif du prix par le client (encaissement effectif du règlement par Cabane bois). Il est entendue par encaissement effectif ? suite

12. Relation clientèle - Conseillers téléphoniques

Pour toute question ou difficulté rencontrée, le client peut s'adresser à nos conseillers téléphoniques au ....... (prix d'un appel local) du lundi au Vendredi de 10h à 16h.
> Le client peut, à tout moment, s'adresser à www.cabanebois.com par le biais de la rubrique "Contact" du site.>br />

13. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site CABANE BOIS,textes, photos,croquis plans, notices design du site qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, les marques ou les brevets.
Il en est de meme pour tous les documents remis aux clients notice de conseil de montage plans texte etc.
Ils sont la propriété exclusive de la société CABANE BOIS
A ce titre le client n'est pas autorisé a rediffuser les les éléments qui sont disponible sur www.cabanebois.com la totalité du contenu est protégé par la legislation applicable à la propriété intellectuelle dans le monde entier .Toute autre utilisation que celles strictement autorisées par la loi ou les présentes conditions générales est constitutive de contrefaçons et sanctionnée par les dispositions de la propriété intellectuelle.
Le client qui dispose d'un site internet à titre personnel a la possibilité de placer sur son site, pour un usage personnel, un lien simple renvoyant directement à la homepage du site de cabanebois , à la condition d'avoir obtenu au préalable l'autorisation expresse de Cabanebois.
Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site cabanebois et utilisant la technique du framing ou du deep linking est formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même expressément autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société cabanebois

14. Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

15. Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par cabanebois. Elles peuvent être modifiées à tout moment par cabanebois.

16. Droit applicable et compétences

En cas de litige avec cabanebois le client s'engage avant de declencher une procedure juduciaire de rechercher avec cabanbois une solution amiable au litige
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
A défaut d'accord amiable entre les parties
Les litiges découlant de l'application des présentes conditions générales de ventes sont soumis au droit français et seuls les tribunaux français peuvent connaître de ces litiges.
Les litiges avec les clients particuliers seront de la seule compétence des tribunaux de Nancy.
Les litiges entre cabanebois et tous professionnels sont de la compétence du tribunal de commerce de Nancy,
Dans les deux cas nonobstant pluralité des défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

17. Liens vers d'autres sites

Le site www.cabanebois.com peut contenir des liens vers d'autres sites.
Cabanebois n'est pas responsable du contenu et du fonctionnement de ces sites
ainsi que des éventuels préjudices ou dommages (virus ...), de quelque nature qu'ils soient, subis par le client à l'occasion d'une connexion sur ces sites.

18. Preuves

Le client reconnait la force de preuve et la validité des echanges electroniques réalisés par cabanebois et accepte que lesdits enregistrements reçoivent la meme force probante qu'un écrit signé de maniére manuscrite
La signature d'un bon de commande , l'etablissement d'un chéque et La fourniture du numéro de carte bancaire par téléphone au centre d'appel vaut preuve de l'intégralité de la commande. Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la sélection des articles figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Cabanebois dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L'archivage des bons de commandes, des confirmations de commandes et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du Code Civil.
La signature du bon livraison par le client du transporteur apportera la preuve que celui-ci à bien reçu la marchandise dans les delais en bon état et que la marchandise est parfaitement conforme a sa commande il renonce ansi a toute possibillité de recours